Conditions d’utilisation

Conditions Générales d'Utilisation et de Vente — Airova™

Introduction

Bienvenue sur Airova™ ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Airova™. Airova™ exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Airova™ est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toute politique mentionnée dans ces dernières (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Veuillez les lire attentivement, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment des clauses relatives aux exclusions de garantie et à la limitation de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou cette Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

Article 1 – Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez être majeur au sens de la législation applicable dans votre pays de résidence. Vous nous accordez votre consentement pour permettre à vos éventuels enfants mineurs d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez ou gérez.

Pour utiliser les Services, vous pouvez être invité à fournir certaines informations, telles que votre adresse email, vos coordonnées de facturation, vos informations de paiement et d'expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis votre compte. Vous ne pouvez pas céder, vendre, transférer ou concéder de licence sur votre compte à un tiers.

Article 2 – Nos produits

Nous avons fait tout notre possible pour représenter fidèlement nos produits et services sur notre boutique en ligne. Toutefois, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur rendu à l'écran selon votre appareil et ses paramètres. Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits achetés correspondront à vos attentes ou à leur représentation en ligne.

Les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons le droit de cesser la commercialisation de tout produit à tout moment et de limiter les quantités disponibles selon les personnes, régions géographiques ou juridictions, au cas par cas.

Article 3 – Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Airova™ se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa discrétion. La commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation de notre part, et uniquement après réception et traitement de votre paiement.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car nous pourrions ne pas être en mesure d'annuler une commande déjà acceptée. En cas de refus, de modification ou d'annulation d'une commande, nous vous en informerons par email ou via les coordonnées fournies lors de la commande.

Vos achats sont soumis à la Politique de Retour disponible sur notre site. Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

Article 4 – Prix et facturation

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de votre commande, tel qu'indiqué dans votre email de confirmation. Sauf mention contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison ou droits de douane éventuels.

Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent différer de ceux pratiqués en boutique physique ou sur d'autres sites tiers.

Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes, complètes et à jour. Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte bancaire fournies sont exactes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser ce moyen de paiement, (iii) les sommes dues seront honorées par votre établissement bancaire, et (iv) vous réglerez les montants facturés, y compris les frais applicables.

Article 5 – Expédition et livraison

Nous ne saurions être tenus responsables des retards de livraison. Tous les délais indiqués sont fournis à titre estimatif et ne constituent pas une garantie. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les services douaniers ou tout événement indépendant de notre volonté.

Dès la remise du colis au transporteur, les risques de perte ou de dommage sont transférés à l'acheteur.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Les Services, y compris les marques, textes, visuels, images, graphismes, vidéos, sons et leur agencement, sont la propriété d'Airova™, de ses affiliés ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Toute reproduction, distribution, modification, création d'œuvre dérivée, affichage public ou téléchargement de tout contenu des Services est interdite sans notre consentement écrit préalable. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle.

Les noms, logos, dénominations de produits et slogans d'Airova™ sont des marques déposées d'Airova™ ou de ses affiliés. Toute utilisation sans autorisation préalable écrite d'Airova™ est strictement interdite.

Article 7 – Outils tiers optionnels

Vous pouvez avoir accès à des outils fournis par des tiers dans le cadre des Services. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces outils et les mettons à votre disposition « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité liée à l'utilisation de ces outils tiers. Leur utilisation se fait entièrement à vos risques et périls.

Article 8 – Liens vers des sites tiers

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites ou plateformes exploités par des tiers. Nous n'examinons pas le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, exactitude ou pratiques. L'accès à ces sites se fait à vos propres risques. Toute réclamation concernant des produits ou services tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

Article 9 – Relation avec Shopify

Airova™ est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toute vente réalisée sur notre boutique est effectuée directement avec Airova™. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est pas responsable des ventes entre vous et Airova™, ni de tout préjudice résultant des produits achetés. Vous renoncez expressément à tout recours contre Shopify et ses affiliés concernant vos achats et transactions avec Airova™.

Article 10 – Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site, ainsi qu'à celle de Shopify, disponible à l'adresse https://www.shopify.com/legal/privacy/app-users. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

Article 11 – Avis et commentaires

Si vous soumettez des idées, suggestions, avis, commentaires ou tout autre contenu (collectivement, les « Retours »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier et diffuser ces Retours à toutes fins, y compris commerciales.

Vous déclarez être titulaire de tous les droits nécessaires sur vos Retours et que ceux-ci respectent les droits des tiers. Nous n'avons aucune obligation de traiter vos Retours en toute confidentialité, de les rémunérer ou d'y répondre. Nous pouvons supprimer tout Retour que nous jugeons illicite, offensant ou contraire aux présentes Conditions.

Article 12 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions peuvent parfois apparaître dans les Services, notamment concernant les descriptions de produits, prix, promotions, délais ou disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de modifier les informations ou d'annuler des commandes à tout moment et sans préavis.

Article 13 – Utilisations interdites

Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins légales. Il vous est notamment interdit :

  • D'utiliser les Services à des fins illicites ou malveillantes ;
  • De violer toute réglementation applicable (française, européenne ou internationale) ;
  • De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Airova™ ou de tiers ;
  • De harceler, insulter, menacer ou nuire à toute personne ;
  • De transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
  • D'envoyer des communications non sollicitées (spam, chaînes, etc.) ;
  • D'usurper l'identité d'une personne ou entité ;
  • D'utiliser des robots, scrapers, outils automatisés ou agents IA pour accéder aux Services ;
  • De contourner les mesures de sécurité des Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis, en cas de violation des présentes Conditions.

Article 14 – Agents automatisés

Le présent article s'applique si vous utilisez, autorisez ou déployez un agent logiciel (« Agent ») pour accéder aux Services ou interagir avec ceux-ci.

Aucun Agent ne peut accéder aux Services sans se conformer strictement aux exigences suivantes :

  • Identifier clairement qu'il s'agit d'un Agent dans les requêtes HTTP/HTTPS (via le user-agent : « Agent/[nom de l'agent] ») ;
  • Ne pas dissimuler qu'il s'agit d'un Agent ou imiter un comportement humain ;
  • Répondre honnêtement à toute question visant à distinguer un humain d'un agent automatisé ;
  • Ne pas contourner les mesures de contrôle d'accès aux Services.

Nous pouvons limiter techniquement l'accès des Agents aux Services à tout moment.

Article 15 – Résiliation

Nous pouvons résilier les présentes Conditions ou votre accès aux Services (en tout ou partie) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de toutes sommes dues jusqu'à la date de résiliation. Les articles relatifs à la Propriété Intellectuelle, aux Avis, à la Résiliation, aux Exclusions de Garantie, à la Limitation de Responsabilité, à l'Indemnisation et à la Loi Applicable continuent de s'appliquer après toute résiliation.

Article 16 – Exclusion de garanties

Les informations présentées via les Services sont fournies à titre informatif général. Nous ne garantissons pas leur exactitude, exhaustivité ou utilité. Toute confiance accordée à ces informations est à vos propres risques.

LES SERVICES ET PRODUITS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, CES EXCLUSIONS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

Article 17 – Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, AIROVA™, SES PARTENAIRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, PRESTATAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE, AINSI QUE CEUX DE SHOPIFY, NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION, OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS LES PERTES DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE DONNÉES OU LES COÛTS DE REMPLACEMENT, QUE CES DOMMAGES SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACQUIS VIA LES SERVICES.

Article 18 – Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Airova™, Shopify, et leurs affiliés, partenaires, dirigeants, employés, agents et prestataires de toute perte, réclamation ou frais (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) résultant de : (1) votre violation des présentes Conditions, (2) votre violation de toute loi ou droit d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.

Article 19 – Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illicite, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité des autres dispositions.

Article 20 – Renonciation et intégralité de l'accord

Le fait pour Airova™ de ne pas exercer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou cette disposition. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Airova™ concernant les Services et remplacent tout accord antérieur.

Article 21 – Cession

Vous ne pouvez pas céder ou transférer les présentes Conditions ou vos droits et obligations sans notre consentement écrit préalable, sous peine de nullité. Airova™ peut céder ou transférer les présentes Conditions sans votre consentement.

Article 22 – Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties conviennent de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre (France).

Article 23 – Titres

Les titres des articles sont inclus à titre indicatif uniquement et n'ont aucune incidence sur l'interprétation des présentes Conditions.

Article 24 – Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment en publiant la version mise à jour sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. Vous serez informé de toute modification substantielle conformément à la loi applicable. Votre utilisation continue des Services après toute modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.

Article 25 – Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions, contactez-nous :

Airova™ Email : contact@airovafresh.fr Adresse : 65 Rue de la Croix, 92000 Nanterre, France SIRET : 784 671 695 00087